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Marques déposées par la société Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault
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Agenda de la Mer
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Agenda de la Mer
Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, Association 1901

Numéro de dépôt :
4044122
Date de dépôt :
28/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
28/10/2023
Agenda de la Mer de Comité Départemental du Tourisme de l\'Hérault

Présentation de la marque Agenda de la Mer

Déposée le 28 octobre 2013 par la société Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Agenda de la Mer » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault domicilié(e) Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 148 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, M. Schmid Pascal domicilié(e) Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France.

La marque Agenda de la Mer a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Agenda de la Mer est expirée depuis le 28 octobre 2023.

Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault a également déposé les autres marques suivantes : SUD DE TERRE ET DE MER , L'AISNE VOTRE JARDIN SECRET , La Champagne à vélo , ANJOU UNE PASSION A PARTAGER , ARDECHE LE GRAND VOYAGE DANS LE TEMPS , NOUS "TOURISMONS" EN ESSONNE , ANJOU COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DE L'ANJOU L'ANJOU EST PLEIN DE VIE , Destination Languedoc Méditerranée , L EURE #JE SUIS AILLEURS EN NORMANDIE , GITES DE VACANCES EN AVEYRON


Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, Association 1901 - Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France - SIREN 322148834


Comité Départemental du Tourisme de l'Hérault, M. Schmid Pascal - Avenue des Moulins - 34184 - MONTPELLIER cedex 4 - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-24

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; bonneterie ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.